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CONDITIONS GÉNÉRALES


Les présentes « Conditions Générales de Vente » s'appliquent aux opérations juridiques portant sur les produits commercialisésONE O ONE  une marque de la societe Selys par  auprès de ses clients par au sein de son site boutique virtuelle.


DEFINITIONS :

Les mots ou expressions ci-après auront dans le cadre des présentes la signification suivante :

Boutique Internet : désigne le site Internet de sur lequel les Produits sont présentés ou vendus aux clients.

Commande : désigne le contrat de vente conclu entre et le client de la boutique Internet de .

Fiche produit : désigne les informations classées concernant un produit fournies par lors de la mise en vente dudit produit dans sa boutique internet.

Produits : désigne l'ensemble des biens et services mis en vente par dans sa boutique internet.

Service : désigne la vente de Produits par aux clients de sa Boutique internet.

Transaction : désigne l'ensemble des opérations, traitements sécurisés, autorisations et accords inhérents au paiement du prix des Produits commandés par carte bancaire.

ARTICLE 1 - OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les termes et conditions auxquels propose et vend ses Produits à ses clients.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

ARTICLE 2 - ACCEPTATION DES CONDITIONS

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de Commande, des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.

ARTICLE 3 - PRODUITS

La majorité des produits proposés par à ses clients est immédiatement disponible.
Cependant, tous les produits commercialisés par peuvent ou ne peuvent pas forcément faire l'objet de vente en ligne.

ARTICLE 4 - COMMANDE

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la Commande.

confirmera au client l'acceptation de sa Commande par l'envoi d'un message de confirmation à l'adresse mail que ce dernier aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de l'envoi de ladite confirmation de commande.

se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute Commande d'un client notamment en cas d'insolvabilité dudit client ou dans l'hypothèse d'un défaut de paiement de la Commande concernée ou d'une livraison antérieure ou d'un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Les mentions indiquées par le client, lors de la saisie des informations inhérentes à sa Commande engagent celui-ci. ne saurait être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la Commande (adresse de livraison, adresse de facturation notamment) et des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les Produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer.

ARTICLE 5 - LIVRAISON

Après confirmation de la Commande et sous réserve de parfait paiement du prix des produits commandés, s'engage à expedier à son client les produits commandés à l'adresse de livraison dans un sauf exception(pr.

Tous les Produits stipulés dans les Commandes passées à sont destinés à l'usage personnel des clients ou des destinataires dont le nom est mentionné à l'adresse de livraison.

Le cas échéant, le client s'engage à régler à réception, toutes les taxes, droits, impôts et autres charges présents et à venir dus au titre de la livraison desdits produits eux-mêmes; la responsabilité solidaire de ne pouvant à aucun moment être engagée à ce titre.

Les clients ou les destinataires des Produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des Produits.

La livraison sera effectuée par La Poste Suivi ou colissimo transporteur selon notre convenance.

Nos tarifs de livraison sont disponibles sur demande; sur notre site

En cas de retard de livraison excédant sept (7) jours, le Client pourra, s’il le souhaite, et sauf cas de force majeure, dénoncer le contrat de vente par lettre recommandée avec demande d’avis de réception. Ce droit devra toutefois être exercé dans un délai de soixante (60) jours ouvrés à compter de la date de livraison initialement prévue au contrat.

A réception des Produits commandés, le client ou le destinataire devra vérifier le bon fonctionnement du bien livré, et prendra connaissance de ses conditions d'emploi figurant sur la notice d'utilisation qui lui est fournie.

Dans l'hypothèse où l'un ou plusieurs des Produits commandés seraient manquants ou détériorés, le client ou le destinataire doit faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur, au moment de la livraison.

En cas de défauts apparents, le client bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans la notice d'utilisation du bien.

Pour des raisons de disponibilité des Produits commandés, une Commande pourra faire l'objet de plusieurs livraisons successives au client.

Dans l'hypothèse où le client souhaiterait que les Produits commandés soient livrés à deux adresses distinctes, il conviendra que ce dernier passe 2 Commandes distinctes.

ARTICLE 6 - RETRACTATION//RESILIATION

Le client particulier dispose  pour une vente au detail d'un délai de 7 jours jours à compter de la réception des Produits commandés pour les retourner à contre échange ou remboursement. Dans cette hypothèse, le client devra renvoyer les Produits neufs, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels, notices d'utilisation et documentations à l'adresse suivante :pour vente en gros se reporter aux delais legaux

La societe Selys se reserve le droit de declarer le contrat resolu de plein droit aux torts et griefs de l acquereur sans aucune autre formalite dans le cas ou la sommeexigible ne sera reglee dans les delais prevus ci dessus, ou de refus d acceptation de traites ou retour d effets impayes ou cession de fonds faillite ou liquidation judiciaire changement de forme de societe.
En cas d'exercice du droit de rétractation, s'engage à rembourser les sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour.Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours.

ARTICLE 7 - PRIX

Le prix est exprimé en euro.

Le prix indiqué sur les Fiches produit ne comprend pas les frais inhérents au transport.

Le prix indiqué dans la confirmation de Commande est le prix définitif exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA. Ce prix comprend le prix des Produits, les frais de manutention

ARTICLE 8 - PAIEMENT

nos factures sont payables a notre siege social

nos traites et acceptations de reglement n apprtent aucune derogation a cette clause.Le paiemment comptant est effectue dans les 8 jours a compter de la date de facture, le paiement a terme doit etre realise a l echeance contractuelle dument convenue.

en cas de non paiement a l echeance , les interets de retards seront dus de plein droit , et sans mise en demeure informelle. autour de 2/pour cent par moi de retard 

Tout droit de retention ou de compensation avec les creances que l acheteur pourrait faire eventuellement valoir a notre encour et exclu.

tout les frais correspondant au non paiement a l echeance , traite impaye frais de prorogation protet frais de contentieux , etc... sont de plein droit a la charge du client defaillant

Toute poursuite contentieuse pour le recouvrement des creances entrainera de plein droit en plus des interets une majoration de 15 pour cent sans prejudice des dommages et interets eventuels

ARTICLE 8 - CLAUSE ATTRIBUTIVES DE COMPETANCE

toute contestation sera de la competance exclusive du tribunal de commerce de paris meme en cas d appel en garantie ou de pluralite de defendeur

Nos traites ou acceptations de reglement n operent ni novation ni derogation a cette clause attributivede juridiction

 

ONE O ONE  une marque de la societe Selys sa au capital de 364080 euros  siret 784 893 240 001 100